Êtes-vous une personne physique ou morale ?

Nom Prénom ou Raison sociale

Qualité de l'assuré ? (propriétaire, promoteur, maître d'ouvrage délégué, SCI, particulier,...)

Situation du bien ? (résidence principale, secondaire, investissement locatif, programme de promotion,...)

Informations sur le terrain

Adresse exacte du chantier

Référence cadastrale (si connue)

Une étude de sol a été réalisé (G2 AVP, G2 PRO,...)

Nature et caractéristiques du projet

Quel est le type d'ouvrage ? (maison individuelle, immeuble collectif, extension, rénovation,...)

Quelle est la surface au sol de l'ouvrage ?

Nombre de niveaux ? (Ex : plain-pied : 0 - maison à 1 étage : 1)

Indiquer s'il existe un sous-sol, piscine, garage, annexes,...)

Description sommaire du projet (matériaux principaux, structure porteuse, couverture,...)

Coût et financement du projet

Coût global prévisionnel des travaux (hors terrain)

Montant à assurer (coût de construction + honoraires techniques)

Mode de financement (prêt bancaire, fonds propre,...)

L'établissement bancaire exige l'attestation Dommages Ouvrage

Acteurs du chantier

Coordonnées du maître d'œuvre ou architecte

Un contrat a déjà été signé

Coordonnées entreprises ou constructeur

J'ai obtenu leurs attestations d'assurance décennale en cours de validité

Il s'agit d'un contrat CMI (Contrat de Construction de Maison Individuelle)

L'appel à un Bureau de contrôle technique a été effectué ou est prévu

L'appel à un coordonnateur SPS (Sécurité et Protection de la Santé) est prévu.

Calendrier et travaux

Date d'ouverture du chantier (DOC) - saisir une date prévisionnelle si non définie

Durée estimée du chantier

Date prévisionnelle de réception

Tous les documents techniques suivants sont en ma possession

Etudes techniques (géotechnique, thermique, structure)

Permis de construire

Plan et descriptifs de construction

Contrat de construction, marchés de travaux, devis signés

Attestations d'assurance décennale des entreprises intervenantes

J'indique toute situation particulière / risques aggravants (zone à risques, démolition préalable, travaux déjà commencés,...)

J'accepte que ces données soient stockées et traitées dans le but d'établir un contact. Je suis conscient que je peux révoquer mon consentement à tout moment.*

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